RIVIERA POKER CLUB

Règlement Intérieur

Écrit par Riviera Poker Club, le Catégorie: Le Club.

Préambule :

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Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser et compléter les statuts de l’association Riviera Poker Club, sise à l’adresse :

272 Route de Grenoble 06200 NICE (Alpes Maritimes).
Le présent règlement s’applique à l’ensemble des membres de l’association ainsi qu’à chaque nouvel adhérent ou invité exceptionnel.


Le règlement intérieur est disponible au siège de l’association (affichage) et sur le site internet de l’association www.rivierapokerclub.fr

 Une copie du présent règlement peut être obtenue sur simple demande auprès de l’un des représentants du Conseil d’Administration.

Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts de l’association.
En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent en priorité sur le règlement intérieur.

Par adhésion à l’association, le membre adhérant accepte implicitement le présent règlement ainsi que les statuts de l’association


Titre I – Membres

Article 1 - Composition de l’association :


L’association Riviera Poker Club se compose :
- de son Conseil d’Administration
- de ses membres adhérents
- de ses membres d’honneur


Article 2 - Cotisations :

Cotisation annuelle :

Une cotisation annuelle afin d’adhérer à l’association est demandée à l’ensemble des adhérents non membres du Conseil d’Administration.
La cotisation annuelle des membres du Conseil d’Administration leur sera remboursée sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.

Le montant de la cotisation est fixé à 38€ pour l’année, licence du Club des Clubs incluse.

Les membres adhérents doivent s'acquitter de la cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le Conseil d’Administration dans le respect de la procédure de stabilité financière de l’association.

Le versement de la cotisation annuelle peut être réalisé :
- soit par chèque à l’ordre du Riviera Poker Club (RPC)
- soit par espèce

Cotisation trimestrielle/mensuelle :


Une cotisation trimestrielle (RPC) ou mensuelle (RPSH) est demandée aux adhérents afin de supporter financièrement (participation aux frais de location de salle, électricité, nettoyage, achat de matériel, … ) les différents évènements hebdomadaires mis en place par l’association.

Le montant de la cotisation trimestrielle ou mensuelle est fixée annuellement par le Conseil d’Administration en fonction de la teneur des événements hebdomadaires mis en place par l’association.

L’ensemble des membres souhaitant supporter ces événements hebdomadaires devra s’acquitter du montant de la cotisation trimestrielle ou mensuelle.

Le versement des cotisations peut être réalisé :
- soit par chèque à l’ordre du Riviera Poker Club (RPC)
- soit par espèce


Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de la cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion en cours d’année. Pour tout autre motif, la décision de remboursement de la cotisation annuelle sera soumise à la décision du Conseil d’Administration.

Article 3 - Adhésion de nouveaux membres :

L’association Riviera Poker Club a vocation d’accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission : être majeur, remplir les formulaires d’inscription disponibles au siège de l’association ou sur simple demande auprès d’un membre du Conseil d’Administration et de s’acquitter du montant de la cotisation annuelle et du montant de la cotisation trimestrielle ou mensuelle le cas échéant.


A chaque début de nouvelle année, tous les membres de l’année précédente souhaitant adhérer à l’association doivent se réinscrire.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une inscription selon les modalités prévues dans l’article 6 des statuts de l’association.

Article 4 – Exclusions :

Conformément à la procédure définie par l’article 8 des statuts de l’association, seules les cas de fautes graves peuvent entrainer une procédure d ‘exclusion.

Peut être considéré comme faute grave :
- ne pas être majeur
- le refus de paiement de la cotisation annuelle et/ou trimestrielle/mensuelle
- avoir une attitude irrespectueuse envers les membres de l’association (ou des personnes présentes lors d’événement organisé par l’association)
- toute tentative de tricherie par n’importe quel procédé que ce soit (collusion, manipulation des cartes, importation de jetons extérieurs, utilisation de matériel électronique ou de téléphonie, …)
- tout délit habituellement puni par la loi ( vol, violence, etc. …)
- toute autre faute ou manquement que le Conseil d’Administration aura jugé suffisamment grave pour entrainer une exclusion

L’exclusion doit être prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’exclusion aura été engagée comme cela est prévu dans l’article 10 des statuts de l’association.


Article 5 – Démission, décès, disparition :

Conformément à l’article 8 des statuts de l’association, le membre démissionnaire devra adresser sous simple lettre sa décision au Conseil d’Administration.

Conformément à l’article 2 du présent règlement, aucune restitution de cotisation ne pourra être demandée par le membre démissionnaire.

En cas de décès ou de disparition, la qualité de membre est supprimée.

Article 6 – Droit à l’image :


Chaque membre cède son droit à l’image pour les photos et vidéos qui pourraient être prises lors des différents événements organisés par l’association ou ceux auxquels elle pourrait participer.

Si un membre ne souhaite s’opposer à la cession de son droit à l’image, il devra en faire part au Conseil d’Administration par lettre recommandée avec accusé réception.
 


Titre II –Fonctionnement de l’association

Article 7 – Le Conseil d’Administration :

Conformément à l’article 6 des statuts de l’association, le Conseil d’Administration se compose :
- du Président
- du Vice Président

- du Trésorier
- du Trésorier Adjoint
- du Secrétaire
- du Secrétaire Adjoint
- de membres actifs

Le Conseil d’Administration a pour but de gérer l’association tel que décrit dans les statuts de l’association.


Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour une durée de 3 ans, renouvelable par tiers
 


Titre III – Dispositions diverses :

Article 8 - Discipline :

Tout comportement considéré comme indécent ou en contradiction avec l’éthique de l’association pourra être sanctionné.
Aucun propos injurieux de quelque nature que ce soit ne sera accepté et pourra entrainer une mesure disciplinaire.


Article 9 - Jeu d’argent :

Il est formellement interdit de jouer de l’argent dans les locaux de l’association. Tout manquement se verra sanctionné d’une exclusion définitive et immédiate des membres concernés.

Article 10 - Interdiction de fumer :

En application du décret du 29/05/92 sur la loi EVIN du 10 janvier 1991, il est formellement interdit de fumer dans les locaux de l’association.

Article 11 - Alcool et stupéfiants :


Il est formellement interdit de consommer de l’alcool ou des stupéfiants dans les locaux de l’association.
Toute personne se présentant en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants se verra refuser l’accès aux locaux de l’association

Article 12 – Animaux :

Les animaux ne sont pas acceptés dans les locaux de l’association.

Article 13 – Armes et objets dangereux :


Il est strictement interdit d’introduire des armes et/ou objets dangereux dans les locaux de l’association

Article 14 – Respect du voisinage :

Il est demandé aux membres de l’association la plus grande discrétion lorsque ceux-ci sont amenés à s’entretenir devant locaux de l’association passées 22h.

Il est demandé aux membres possédant des véhicules 2 roues de ne pas se garer sur le trottoir devant les locaux de l’association. Il est fortement conseillé à ces usagers d’utiliser le parking municipal prévu le plus proche.

 


Titre IV – Sécurité :

Article 15 – Evacuation des locaux :

En cas de problème majeur pouvant mettre en péril les membres de l’association lors des réunions, il pourra être envisagée une évacuation des locaux.
Le début de l’évacuation sera annoncé par un membre du Conseil d’Administration.
Il sera demandé à toutes personnes présentes d’évacuer les locaux dans le calme et de se rassembler à l’angle de la rue.


Titre V – Modification du règlement intérieur :

Article 16 - Modification du règlement intérieur :

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 13 des statuts de l’association.
Le règlement intérieur peut être modifié sur proposition du Conseil d’Administration et doit être approuvé par les membres du Conseil d’Administration lors d’une réunion de ce dernier.
Le règlement intérieur est affiché dans les locaux de l’association ainsi que sur le site internet de l’association www.rivierapokerclub.fr 

Une copie pourra être demandée auprès du Conseil d’Administration.


Rédigé à : Nice                                                          Le 6 Janvier 2018

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